Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE-T
PIEDS THOMAS

Numéro de dépôt :
3100532
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2011
ONE-T de PIEDS THOMAS

Présentation de la marque ONE-T

Déposée le 16 mai 2001 par PIEDS THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est PIEDS THOMAS, domicilié(e) 55, RUE MONTMARTRE, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIEDS THOMAS - France.

La marque ONE-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE-T est expirée depuis le 16 mai 2011.

PIEDS THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : biG B , 8 : T , (Marque figurative) , ONE-T , COTTONCLUBBING , COOL-T , COOL COOL , UNIVERSITY OF TAO , E , DINGO STAR


PIEDS THOMAS - 55, RUE MONTMARTRE, 75002 PARIS - France


PIEDS THOMAS - France


Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348865 - Publication au BOPI 2002-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles cartes à jouer ; - Agences de presse et d'informations.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.